Notre réglement

Notre réglement de l'école

 

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Voici le r èglement de notre école:


Règlement départemental des écoles publiques


  1. ADMISSION


Le directeur procède à l'admission sur présentation par la famille d'une fiche d'état civil ou du livret de famille, du carnet de santé attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge, du certificat médical d'aptitude prévu par l'article 1er du décret n° 46.2698 du 26 novembre 1946, ainsi que du certificat d'inscription délivré par le Maire de la commune dont dépend l'école. Ce document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles publiques, celle que l'enfant doit fréquenter.

L'instruction est obligatoire pour tous les enfants des deux sexes français et étrangers à partir de six ans ...

En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté.

 

2. FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE  

La fréquantation régulière de l'école élémentaire est obligatoire conformémént aux textes législatifs et réglementaires en vigeur.

Les absences injustifiées excédent quatre demi-journée feront l'objet d'un signalement à l'Inspection académique (incidence sur les prestations familiales).

Le directeur et l'instituteur d'une part, et les familles d'autres part, s'informent mutuellement des absences, les familles étant en outre tenues d'en faire connaître le motif précis, avec production le cas échéant d'un certificat médical.

Des autorisations d'absences sont acordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractères exceptionnel.

3. VIE SCOLAIRE  

Les élèves, comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux famillx de ceux-ci.

Le maître doit exiger d'un élèves qu'il travaille, et en cas de travail insuffisant, en s'unterrogeant sur ses causes, il décidera des mesures appropriées.

Les manquements au règlement intérieur de l'écoles et en particulier toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élèves dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative prévu à l'article 19 du décret n°76.1301 modifié du 28 décembre 1976...

 

4. HYGIENE ET SECURITE

- Les enfants sont encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l'ordre et de l'hygiène ... Les enfants doivent arriver à l'école chaque matin dans un état de parfaite propreté: toilette du corps, cheveux lavés et peignés (attention aux poux), vêtements propres. Le respect des - Lucasautres et le respect de soi-même commandent cette propreté.

5. SURVEILLANCE  

Le service de surveillance à l'accueil commence dix minutes avant l'entrée en classe. Aucune personne, sauf autorisation, n'a le droit d'entrer dans l'école sans y avoir été autorisé. Les parents voudront donc bien attendre leurs enfants à la sortie; Pour les rendez-vous avec les enseignants, ils avertiront de leur visite par le carnet de liaison.

6.ASSURANCE  

Le service n'est pas obligatoire pendant les activités en temps scolaire. Il faut savoir toutefois que l'école n'est pas responsable pour les pertes de vêtements, bris de lunettes, etc . Ce sont toujours les parents qui sont responsables financièrement des dégâts ou autres produits par leur enfant (ex: bris de vitres, bris de matériels...).

L'assurance est obligatoire en cas de sortie scolaire- Responsabilité civile du chef de famille. Afin que l'élève soit couvert comme il faut, nous vous recommandons de souscrire une individuelle accident, ainsi, il sera assuré en toute circonstance.

7. LE GOUTER  

 ll est également prévu dans le cadre des programmes de l'école primaire, « une sensibilisation aux problème d'hygiène et de santé ». A ce sujet, le Bulletin Officiel n° 6 DU 11/12/2003 ainsi que le rapport de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatifs à la collation à l'école préconisent un goûter à base de: eau, jus de fruits, lait, fruits et pain au mépris des biscuits, viennoiseries, sodas et autres « produits à forte dansité énergétique riches en sucre et en matières grasses ».

 

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